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Mentions légales

Informations éditeurs

Les applications mobiles « Belles Balades » et « Entre Terre et Mer » sont la propriété de la SAS Belles Balades éditions, au capital social de 210 000 euros
- immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille, sous le numéro 822 138 095,
- et dont le siège social est situé : 16 Avenue David Dellepiane- 13007 Marseille Tél. : 33(0)4 88 66 17 25

Le directeur de la publication des applications mobiles « Belles Balades » et « Entre Terre et Mer » est Monsieur Yann Le Fichant, Directeur Général de Belles Balades éditions.

 

Contenu de l’application


Les applications mobiles « Belles Balades » et « Entre Terre et Mer » sont utilisables à partir d’un smartphone ou d’une tablette fonctionnant sous une version iOS 9.0 ou sous une version Android 4.1 ou supérieure, dotée d’une connexion Internet (les coûts de connexion Internet sont à la charge de l’utilisateur). Les applications mobiles « Belles Balades » et « Entre Terre et Mer » sont distribuées gratuitement sur l’AppStore et sur Google Play. Elles comportent des achats en ligne.

Responsabilités

Les données et informations diffusées sur les applications mobiles « Belles Balades » et « Entre Terre et Mer » sont fournies « en l’état » sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit.

Belles Balades se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son application à tout moment, sans préavis.

Système de cache

Afin de garantir une navigation optimale et personnalisée, les applications mobiles « Belles Balades » et « Entre Terre et Mer » contiennent un système de cache qui permet de charger des données liées aux balades pendant la consultation de celles-ci.

Le cache peut être effacé en se déconnectant des applications mobiles « Belles Balades » et « Entre Terre et Mer » depuis le menu paramètres/Gestion des applications.

Localisation

Les applications mobiles « Belles Balades » et « Entre Terre et Mer » nécessitent d’accéder à votre position géographique pour permettre de vous guider jusqu’au point de départ des balades, puis de vous guider sur le parcours de celles-ci.

 

Vous pouvez désactiver cette fonction à tout moment depuis le menu paramètres/Gestion des applications.

Photos/Contenus multimédias/Fichiers

Les applications mobiles « Belles Balades » et « Entre Terre et Mer » nécessitent d’accéder aux « photos, contenus multimédias et fichiers » pour optimiser l'affichage des cartes de balades.

Caméra

Les applications mobiles « Belles Balades » et « Entre Terre et Mer » nécessitent d’accéder à la caméra pour vous permettre de nous envoyer des photos.

Données personnelles

Les applications mobiles « Belles Balades » et « Entre Terre et Mer » ne collectent AUCUNE donnée personnelles.

Paiement en ligne

Les applications mobiles « Belles Balades » et « Entre Terre et Mer » utilisent les fonctionnalités de paiement en ligne développées par Apple et Android pour les achats en ligne. Vos données de paiement comme les cartes de paiement ne nous sont pas connues puisque les paiements sont effectués sur les stores d’Apple et d’Android.

Propriété intellectuelle

Les marques et les logos (marques semi-figuratives) de Belles Balades figurant sur les applications mobiles « Belles Balades » et « Entre Terre et Mer » sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation écrite, expresse et préalable de Belles Balades en est strictement interdite.

La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir-faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans les applications mobiles « Belles Balades » et « Entre Terre et Mer »  sont la propriété de Belles Balades ou font l'objet d'un droit d'utilisation ou d'exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur.

Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie de l’application ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les bases de données figurant, le cas échéant, sur les applications mobiles « Belles Balades » et « Entre Terre et Mer » sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. À ce titre, Belles Balades interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d’éléments de ces bases de données. La réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée engage la responsabilité de l’utilisateur.

Belles Balades se réserve la faculté de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout contenu : message, texte, image, graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations précisées ci-dessus.

Dans l'hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus des applications mobiles « Belles Balades » et « Entre Terre et Mer » (texte, image…), vous devez obtenir l'autorisation écrite, expresse et préalable de Belles Balades

Informatique et libertés

En conformité avec la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les applications mobiles « Belles Balades » et « Entre Terre et Mer » ne collectent aucune donnée personnelle.

Politique de cookies

Les applications mobiles « Belles Balades » et « Entre Terre et Mer » n’utilisent pas de cookies.

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